Liste des arrêtés  :

• Plan de financement réhabilitation du site sportif de Grangeneuve

• Approbation du Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) de la vallée de l’Ondaine

• Arrêté métropolitain n°2023 VO 013 Interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage chemin de Troussieux Roche la Molière

• Mise à jour du classement sonore des voies routières du département de la Loire

• Recueil des actes administratifs spécial n°42-2022-113

• Arrêté métropolitain 2022 VO 017 concernant les travaux du pont de Dourdel

• Arrêté préfectoral de prescription en lien avec le plan de prévention des risques miniers