• Votre actualité
  • Vie pratique
  • Agenda
  • C2M
  • L’opsis
  • Marchés publics
  • Réservation de salle et de matériel

04 77 90 77 00  mairie@rochelamoliere.fr

  • Ville positive
    • Une identité
    • Patrimoine
      • L’église
      • Le château
    • Un territoire
    • Un avenir
  • Vie municipale
    • Le conseil municipal
      • Les comptes rendus des conseils municipaux
    • Les services
      • L’urbanisme
      • L’état civil
      • Recrutement
      • Transports et énergie
      • La déchèterie
      • Propreté urbaine
      • Réservation de salle
    • Demandes en ligne
    • Le marché
  • Ville éducative
    • Enseignement
    • Les établissements scolaires
      • La maternelle
      • L’Élémentaire
      • La cantine
    • Jeunesse
      • Le secteur enfants
      • Le secteur jeunes
      • Mission Locale Jeunes
    • Portail citoyen BL enfance
  • Vie solidaire
    • LE CCAS
    • Seniors
      • Le Victor Hugo
      • La résidence du Parc
      • Portage de repas à domicile
    • Maison Petite enfance
      • La crèche Gribouille
      • Le Relais Petite Enfance Cabrioles
      • Le jardin d’enfants Fripouille
  • Vie culturelle
    • Saison culturelle
    • Le Centre Musical Municipal – C2M
    • Le Pôle Culturel l’Opsis
      • Micro-Folie : Musée numérique
      • Cinéma
        • Médiathèque
    • Ludothèque
    • Art Urbain
  • Ville sportive
    • Les stades et gymnases
    • Autres équipements sportifs
    • Parcours Nature
  • Ville active
  • Police Municipale
 
30/05/2025
  • Ville positive
    • Une identité
    • Patrimoine
      • L’église
      • Le château
    • Un territoire
    • Un avenir
  • Vie municipale
    • Le conseil municipal
      • Les comptes rendus des conseils municipaux
    • Les services
      • L’urbanisme
      • L’état civil
      • Recrutement
      • Transports et énergie
      • La déchèterie
      • Propreté urbaine
      • Réservation de salle
    • Demandes en ligne
    • Le marché
  • Ville éducative
    • Enseignement
    • Les établissements scolaires
      • La maternelle
      • L’Élémentaire
      • La cantine
    • Jeunesse
      • Le secteur enfants
      • Le secteur jeunes
      • Mission Locale Jeunes
    • Portail citoyen BL enfance
  • Vie solidaire
    • LE CCAS
    • Seniors
      • Le Victor Hugo
      • La résidence du Parc
      • Portage de repas à domicile
    • Maison Petite enfance
      • La crèche Gribouille
      • Le Relais Petite Enfance Cabrioles
      • Le jardin d’enfants Fripouille
  • Vie culturelle
    • Saison culturelle
    • Le Centre Musical Municipal – C2M
    • Le Pôle Culturel l’Opsis
      • Micro-Folie : Musée numérique
      • Cinéma
        • Médiathèque
    • Ludothèque
    • Art Urbain
  • Ville sportive
    • Les stades et gymnases
    • Autres équipements sportifs
    • Parcours Nature
  • Ville active
  • Police Municipale

Accueil L’urbanisme

L’urbanisme

L’urbanisme

vie pratique
vos services en un clic

Démarches en ligne

e-enfance

Portage repas

Numéros d'urgence

Marchés publics

Collecte & gestion des déchets

Associations

Ma facture d'eau

Travaux

Marchés

L’ URBANISME

ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE SCOT LOIRE SUD

 

 

ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT RÉGLEMENTATION PERMANENTE DE LA CIRCULATION SUR LE CHEMIN RURAL GABRIEL FAURÉ

 

 

 

Nouveaux formulaires Cerfa doivent être utilisés pour l’ensemble des formalités d’urbanisme

 

Dossiers d’urbanisme en cours

 

PLU et Zonages

 

Répertoire des dossiers déposés

 

Plan Local d’Urbanisme

 

Règlement local de publicité intercommunal

(consultable en mairie)

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)

 

Le PLU est un document d’urbanisme qui, à l’échelle de la commune, établit un projet global d’urbanisme et d’aménagement et fixe en conséquence les règles générales d’urbanisme sur le territoire considéré.
Adopté fin 2006 par le conseil municipal, il doit impérativement être consulté pour tout projet afin de savoir le zonage du terrain et les règles qui s’y appliquent.

Il fait également état de toutes les servitudes qui grèvent le territoire communal (liste non exhaustive) (NB. : PPRM, ABF, marges de recul et alignement, etc).
Marges de recul le long des routes départementales (voir plan de zonage du PLU).

 

Le PLU de la commune, comme l’intégralité des PLU communaux de SEM, est téléchargeable publiquement sur le site internet de Saint-Etienne Métropole :

 

https://extranet.saint-etienne.fr/extrasig/intra_wm/referentiel/plu/Plu.php?map=CAD/12/484981/5690461

 

Vous pouvez également passer par le site internet de Saint-Etienne Métropole, rubrique « Habiter Se Déplacer » / Urbanisme / Les règles d’urbanisme.

En descendant sur la page, vous verrez : Les PLU en vigueur / Consulter les PLU des communes.

L’instruction des autorisations d’urbanisme

Tous les travaux, installations ou aménagements ayant pour effet de modifier l’aspect extérieur d’un terrain, d’une construction ou d’un bien doivent être autorisés par la mairie. Les travaux intérieurs ne sont pas concernés sauf s’ils modifient la destination ou la surface du bien, exemple : aménagement de combles, transformation d’un corps de ferme en habitation…
Pour effectuer vos demandes administratives, les formulaires CERFA relatifs aux différentes demandes d’autorisation d’urbanisme sont disponibles en suivant les liens suivants :
Télécharger le document correspondant à votre projet via les liens ci-dessous.

Permis de construire : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1986
Permis de démolir : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17669

Permis d’aménager : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17665

Déclaration préalable de travaux (pour des travaux inférieurs à 40 m2 en zone urbaine) : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17578

Déclaration d’ouverture de chantier (pour les permis PC et PA) : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1992

Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1997

Certificat d’urbanisme (afin de vérifier l’état constructible de la parcelle) : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1633

 

Horaires (uniquement sur RDV) :
Le lundi, mercredi et vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h15.

Fermé le mardi et le jeudi après-midi.

Téléphone :
04.77.90.77.00
Mail : sdeboucq@rochelamoliere.fr

    Mairie de Roche la molière - 2 rue Gambetta 42230 Roche la moliere - Standard : 04 77 90 77 00 - Fax : 04 77 90 43 84 - Mentions légales

    Mairie de Roche la molière

    2 rue Gambetta 42230 Roche la moliere

    Standard : 04 77 90 77 00

    Fax : 04 77 90 43

    En cliquant sur ”J’accepte”, vous acceptez l’utilisation des cookies. Vous pourrez toujours les désactiver ultérieurement. Si vous supprimez ou désactivez nos cookies, vous pourriez rencontrer des interruptions ou des problèmes d’accès au site. En savoir plusRéglagesJ'accepte Je refuse
    Manage consent

    Aperçu de la protection des données personnelles

    Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience pendant que vous naviguez sur le site. Parmi ceux-ci, les cookies qui sont classés comme nécessaires sont stockés sur votre navigateur car ils sont essentiels pour le fonctionnement des fonc...
    Nécessaire
    Toujours activé
    Les cookies nécessaires sont absolument essentiels au bon fonctionnement du site. Cette catégorie comprend uniquement les cookies qui assurent les fonctionnalités de base et les fonctionnalités de sécurité du site. Ces cookies ne stockent aucune information personnelle.
    Non nécessaire
    Les cookies qui ne sont pas particulièrement nécessaires au fonctionnement du site Web et qui sont utilisés spécifiquement pour collecter des données personnelles de l’utilisateur via des analyses, des publicités et d’autres contenus intégrés sont appelés cookies non inutiles. Il est obligatoire d’obtenir le consentement de l’utilisateur avant d’utiliser ces cookies sur votre site Web.
    Enregistrer & appliquer