• Votre actualité
  • Vie pratique
  • Agenda
  • C2M
  • L’opsis
  • Marchés publics
  • Réservation de salle et de matériel

04 77 90 77 00  mairie@rochelamoliere.fr

  • Ville positive
    • Une identité
    • Patrimoine
      • L’église
      • Le château
    • Un territoire
    • Un avenir
  • Vie municipale
    • Le conseil municipal
      • Les comptes rendus des conseils municipaux
    • Les services
      • L’urbanisme
      • L’état civil
      • Recrutement
      • Transports et énergie
      • La déchèterie
      • Propreté urbaine
      • Réservation de salle
    • Demandes en ligne
    • Le marché
  • Ville éducative
    • Enseignement
    • Les établissements scolaires
      • La maternelle
      • L’Élémentaire
      • La cantine
    • Jeunesse
      • Le secteur enfants
      • Le secteur jeunes
      • Mission Locale Jeunes
    • Portail citoyen BL enfance
  • Vie solidaire
    • LE CCAS
    • Seniors
      • Le Victor Hugo
      • La résidence du Parc
      • Portage de repas à domicile
    • Maison Petite enfance
      • La crèche Gribouille
      • Le Relais Petite Enfance Cabrioles
      • Le jardin d’enfants Fripouille
  • Vie culturelle
    • Saison culturelle
    • Le Centre Musical Municipal – C2M
    • Le Pôle Culturel l’Opsis
      • Micro-Folie : Musée numérique
      • Cinéma
        • Médiathèque
    • Ludothèque
    • Art Urbain
  • Ville sportive
    • Les stades et gymnases
    • Autres équipements sportifs
    • Parcours Nature
  • Ville active
  • Police Municipale
14/06/2025
  • Ville positive
    • Une identité
    • Patrimoine
      • L’église
      • Le château
    • Un territoire
    • Un avenir
  • Vie municipale
    • Le conseil municipal
      • Les comptes rendus des conseils municipaux
    • Les services
      • L’urbanisme
      • L’état civil
      • Recrutement
      • Transports et énergie
      • La déchèterie
      • Propreté urbaine
      • Réservation de salle
    • Demandes en ligne
    • Le marché
  • Ville éducative
    • Enseignement
    • Les établissements scolaires
      • La maternelle
      • L’Élémentaire
      • La cantine
    • Jeunesse
      • Le secteur enfants
      • Le secteur jeunes
      • Mission Locale Jeunes
    • Portail citoyen BL enfance
  • Vie solidaire
    • LE CCAS
    • Seniors
      • Le Victor Hugo
      • La résidence du Parc
      • Portage de repas à domicile
    • Maison Petite enfance
      • La crèche Gribouille
      • Le Relais Petite Enfance Cabrioles
      • Le jardin d’enfants Fripouille
  • Vie culturelle
    • Saison culturelle
    • Le Centre Musical Municipal – C2M
    • Le Pôle Culturel l’Opsis
      • Micro-Folie : Musée numérique
      • Cinéma
        • Médiathèque
    • Ludothèque
    • Art Urbain
  • Ville sportive
    • Les stades et gymnases
    • Autres équipements sportifs
    • Parcours Nature
  • Ville active
  • Police Municipale

Accueil Les comptes rendus des conseils municipaux

Les comptes rendus des conseils municipaux

Les comptes rendus des conseils municipaux

vie pratique
vos services en un clic

Démarches en ligne

e-enfance

Portage repas

Numéros d'urgence

Marchés publics

Collecte & gestion des déchets

Associations

Ma facture d'eau

Travaux

Marchés

LES COMPTES RENDUS

Vos élus gèrent la commune au travers des délibérations votées en séance du conseil municipal.

Les séances du conseil municipal sont publiques. Vous pourrez trouver dans cette rubrique les comptes rendus des séances passées et le calendrier des séances à venir.

PROCHAIN CONSEIL

Le prochain conseil municipal aura lieu lundi 30 septembre à 19H en salle du Conseil

LES COMPTES RENDUS DES PRÉCÉDENTS CONSEILS

A partir du 1er juillet 2022, la loi réforme les règles de communication des actes règlementaires de la commune. La communication électronique devient le principe. Après chaque conseil municipal nous devons publier la liste des délibérations durant 2 mois.

2025 :

Délibérations du conseil municipal du 3 février

Délibérations du conseil municipal du 31 mars

 

 

2024 :

Délibérations du conseil municipal du 9 décembre

Délibérations du conseil municipal du 12 février

 

2023 :

Délibérations du conseil municipal du 18 décembre

Délibérations du conseil municipal du 13 novembre

Délibérations du conseil municipal du 19 septembre

Délibérations du conseil municipal du 26 juin 2023 (partie 1)

Délibérations du conseil municipal du 26 juin 2023 (partie 2)

Délibérations du conseil municipal du 2 mai 2023

Délibérations du conseil municipal du 21 mars 2023

Délibérations du conseil municipal du 21 février 2023

Délibérations du conseil municipal du 30 janvier 2023

 

2022 :

Délibérations du conseil municipal du 9 décembre 2022

Délibérations du conseil municipal du 8  novembre 2022

Délibérations du conseil municipal du 20 septembre 2022

Délibérations du conseil municipal du 4 juillet 2022

Compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2022

Compte rendu du conseil municipal du 25 janvier 2022

2021 :

Compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2021

Compte rendu du conseil municipal du 29 novembre 2021

Compte rendu du conseil municipal du 11 octobre 2021

Compte rendu du conseil municipal du 7 juillet 2021

Compte rendu du conseil municipal du 31 mai 2021

Compte rendu du conseil municipal du 29 mars 2021

Compte rendu du conseil municipal du 25 janvier 2021

2020 :

 

Compte rendu du conseil municipal du 6 juillet 2020

Compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 2 juin 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2020

 

2019 :

 

Compte rendu du conseil municipal du 30 septembre 2019

Compte rendu du conseil municipal du 24 juin 2019

Compte rendu du conseil municipal du 25 mars 2019

Compte rendu du conseil municipal du 30 janvier 2019

 

2018 :

 

Compte rendu du conseil municipal du 12 décembre 2018

Compte rendu du conseil municipal du 1er octobre 2018

Compte rendu du conseil municipal du 25 juin 2018

Compte rendu du conseil municipal du 30 mai 2018

Compte rendu du conseil municipal du 26 mars 2018

Compte rendu du conseil municipal du 22 janvier 2018

2017 :

Compte rendu 11 décembre 2017

Compte rendu 16 novembre 2017

Compte rendu 2 octobre 2017

Compte rendu 3 juillet 2017

Compte rendu 29 mai 2017

Compte rendu 10 avril 2017

Compte rendu 20 mars 2017

Compte rendu 13 février 2017

2016 :

Compte rendu 19 décembre 2016

Compte Rendu 7 novembre 2016

Compte rendu 4 juillet 2016

Compte rendu 6 juin 2016

Compte rendu 11 avril 2016

Compte rendu 14 mars 2016

Compte rendu 29 février 2016

Compte rendu 1er fevrier 2016

2015 :

Compte rendu 16 décembre 2015

Compte rendu 4 novembre 2015

Compte rendu 30 septembre 2015

Compte rendu 1er juillet 2015

Compte rendu 27 mai 2015

Compte rendu 21 mars 2015

Compte Rendu 28 janvier 2015

2014 :

Compte rendu 17 décembre 2014

Compte rendu 19 novembre 2014

Compte rendu 8 octobre 2014

Compte rendu 25 septembre 2014

Compte rendu 9 juillet 2014

Compte rendu 25 juin 2014

compte rendu 21 mai 2014

Compte rendu 16 avril 2014

    Mairie de Roche la molière - 2 rue Gambetta 42230 Roche la moliere - Standard : 04 77 90 77 00 - Fax : 04 77 90 43 84 - Mentions légales

    Mairie de Roche la molière

    2 rue Gambetta 42230 Roche la moliere

    Standard : 04 77 90 77 00

    Fax : 04 77 90 43

    En cliquant sur ”J’accepte”, vous acceptez l’utilisation des cookies. Vous pourrez toujours les désactiver ultérieurement. Si vous supprimez ou désactivez nos cookies, vous pourriez rencontrer des interruptions ou des problèmes d’accès au site. En savoir plusRéglagesJ'accepte Je refuse
    Manage consent

    Aperçu de la protection des données personnelles

    Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience pendant que vous naviguez sur le site. Parmi ceux-ci, les cookies qui sont classés comme nécessaires sont stockés sur votre navigateur car ils sont essentiels pour le fonctionnement des fonctionnalités de base du site. Nous utilisons également des cookies tiers qui nous aident à analyser et à comprendre comment vous utilisez ce site Web. Ces cookies seront stockés dans votre navigateur uniquement avec votre consentement. Vous avez également la possibilité de vous désinscrire de ces cookies. Mais le retrait de certains de ces cookies peut affecter votre expérience de navigation.
    Nécessaire
    Toujours activé
    Les cookies nécessaires sont absolument essentiels au bon fonctionnement du site. Cette catégorie comprend uniquement les cookies qui assurent les fonctionnalités de base et les fonctionnalités de sécurité du site. Ces cookies ne stockent aucune information personnelle.
    Non nécessaire
    Les cookies qui ne sont pas particulièrement nécessaires au fonctionnement du site Web et qui sont utilisés spécifiquement pour collecter des données personnelles de l’utilisateur via des analyses, des publicités et d’autres contenus intégrés sont appelés cookies non inutiles. Il est obligatoire d’obtenir le consentement de l’utilisateur avant d’utiliser ces cookies sur votre site Web.
    Enregistrer & appliquer